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Identification de l’éditeur et de l’hébergeur

Éditeur :

Le site internet www.petitbelier.com est édité par :

Justine Guilloux,
Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous la dénomination commerciale « Petit Bélier »

Siège social :
3 avenue du Professeur Jean Rouxel
Chez Work In Top
44470 CARQUEFOU – France

Téléphone : 07 60 83 75 14
Email : contact@petitbelier.com

Immatriculation :
RCS de Nantes – SIRET 988 021 473 00018
Greffe du tribunal de commerce de Nantes
Immeuble Rhuys
2 bis quai François Mitterrand
BP 86209
44262 Nantes Cedex 2

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de publication : Justine Guilloux.

Hébergeur :
Le présent site est hébergé par Shopify, dont le siège social est situé :
151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
assistance@shopify.com ;+1-613-241-2828

Développeur :
Le site a été conçu sur la plateforme Shopify.
L’intégration graphique et technique a été réalisée par Petit Bélier.


Propriété intellectuelle

Le site www.petitbelier.com ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, marques, logiciels, éléments téléchargeables, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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Petit Bélier se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.


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Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).

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Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Le client peut adresser toute réclamation à l’adresse suivante : contact@petitbelier.com

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a également la possibilité de recourir gratuitement au service de médiation proposé par :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean
75017 Paris
Site internet : https://www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net

Le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/odr